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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DISTRIBUTION DE L'EST MATIERES PREMIERES POUR BOULANGERIE PATISSERIE
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DECORS EURO PATIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECORS EURO PATIS
SOCIETE DE DISTRIBUTION DE L'EST MATIERES PREMIERES POUR BOULANGERIE PATISSERIE S.A.

Numéro de dépôt :
92443946
Date de dépôt :
26/11/1992
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/11/2002

Présentation de la marque DECORS EURO PATIS

Déposée le 26 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DISTRIBUTION DE L'EST MATIERES PREMIERES POUR BOULANGERIE PATISSERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DECORS EURO PATIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-02 du 15 janvier 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE DISTRIBUTION DE L'EST MATIERES PREMIERES POUR BOULANGERIE PATISSERIE domicilié(e) 2, rue de Belfort, 68990 HEIMSBRUNN - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 464 891 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SO.DI.EST SA - France.

La marque DECORS EURO PATIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92443946.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECORS EURO PATIS est expirée depuis le 26 novembre 2002.

SOCIETE DE DISTRIBUTION DE L'EST MATIERES PREMIERES POUR BOULANGERIE PATISSERIE a également déposé les autres marques suivantes : LOGO SYSTEME , MANUDECORS , PATISLAIT


SOCIETE DE DISTRIBUTION DE L'EST MATIERES PREMIERES POUR BOULANGERIE PATISSERIE S.A. - 2, rue de Belfort, 68990 HEIMSBRUNN - France - SIREN 349464891


SO.DI.EST SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-19

Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02

Boîtes en carton ou en papier, emballages pour bouteilles en carton ou en papier, enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier, calques, caratères (chiffres et lettres), décalcomanies, écussons (cachets en papier), papier d'emballage, fanions (en papier), figurines, (statuettes) en papier mâché, gravures, matières plastiques, pour le modelage, pains à cacheter, pellicules en matières plastiques pour l'emballage, prospectus, publications, sceaux (cachets). Décorations en matières plastiques pour aliments, récipients d'emballage en matières plastiques, figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou matières plastiques, récipients d'emballage en matières plastiques.Confiserie à base d'amandes, pâte d'amandes, confiserie à base d'arachides, sucreries pour la décoraticn d'arbres de Noël, aromates pour gâteaux, autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, pain azyme, bâtons de réglisse (confiserie), produits de cacao, caramels (bonbons), chocolat, confiserie, décorations comestibles pour gâteaux, gâteaux (décorations comestibles pour), gommes à mâcher, pastilles (confiserie), pâte d'amandes, pâte pour gâteaux, pâtés (pâtisserie), pâtisserie, petits fours (pâtisserie), sucreries,Sucreries pour la décoration d'arbres de Noël

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.